Mentions légales
Préambule
RENOV-BAT a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes conditions générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion et l’accès aux sites www.renov-bat25.fr et www.arti-conseils25.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
RENOV-BAT se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site. L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion. Les sites Internet www.renov-bat25.fr et www.arti-conseils25.com et les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.
Publication
Les sites Internet www.renov-bat25.fr et www.arti-conseils25.com sont publiés par :
RENOV-BAT
2 rue du Général de Gaulle
25390 Orchamps-Vennes
Téléphone : (+33) 3 81 43 58 50
Entreprise individuelle - N° siret 441 901 501 00011 - n° tva intracommunautaire fr 83 441 901 501
Directeur de publication : Lazzaroni Alfred
Responsable du site : Lazzaroni Alfred
Hébergeur du site : FRANKONCEPT
Immeuble Le Major
83, rue de Dole
25000 Besançon
FRANCE
Adresse e-mail de contact :
renov-bat25@wanadoo.fr
Loi Informatique et Liberté : N° 7817 du 6 janvier 1978
Toutes les informations contenues dans le site, soit concernant les clients et les revendeurs, soit recueillies sur les visiteurs lors d'une demande d'informations, sont accessibles pour rectification ou suppression en s'adressant à renov-bat25@wanadoo.fr.
Il est précisé qu'il n'est procédé à aucune implantation de "cookies" dans l'ordinateur des visiteurs, revendeurs ou clients sauf pour conserver vos informations dans les bons de commande afin de vous éviter un nouvelle saisie.
Droit d'auteur - copyright :
La conception, le graphisme, le texte, les conditions générales de vente, l'organisation de ce site sont des œuvres originales et sont l'entière propriété de RENOV-BAT. Toute reproduction, ou démarquage, total ou partiel, fait sans le consentement de l'auteur, ou de ses ayants-droit, ou de ses ayants-cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation, l'arrangement par quelque procédé que ce soit (Loi 57298 du 11 mars 1957).
Tous les outils ou composants comportant l'entête
RENOV-BAT ou
ARTI-CONSEILS sont l'entière propriété de
RENOV-BAT et ne peuvent en aucun cas être utilisés hors de leur contexte, détournés, arrangés ou modifiés sous peine de poursuite.
Déclarations :
Conformément à la Loi 78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro "nouveau numéro en cours..."
Conception & Réalisation
Crédits photos : "à définir"
Conception interface et programmation :
FRANKONCEPT - Agence de conception multimédia ( 25000 - Besançon )